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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL
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AQUARIUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARIUS
SAPPEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92438883
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque AQUARIUS

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPPEL domicilié(e) 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque AQUARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUARIUS est expirée depuis le 26 octobre 2022.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , MAYA , STANDARD RMS


SAPPEL, Société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230014 - Publication au BOPI 2002-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 4 décembre 2007 - Changement de dénomination n°466386 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466387 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 4 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466388 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507206 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643127 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

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